Menu du conseil de Cap Lorient du 15-12-2006
La prochaine séance du conseil de la communauté d'agglomération du pays de Lorient se tiendra à Port-Louis, à la salle des fêtes de Locmalo, vendredi 15 décembre à 17 h (source liste de discussion ile-de-groix.infos). Il n'y a pas cette info sur le site de Cap Lorient !
Ordre du jour :
Contrat de pays entre la Région et le pays de Lorient :
autorisation de signer;
Sage Blavet-Syndicat mixte : désignation des représentants;
débat d'orientations budgétaires;
BSM Zac de la presqu'île de Keroman : desserte en électricité; desserte en gaz naturel;
Zone d'activités de Pen Mané 3 : desserte en électricité;
Guidel : mise à disposition de services et de moyens;
Inzinzac-Lochrist : mise à disposition de services et de moyens;
Quéven : instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols;
société Aquastream : nouveau bail emphytéotique;
Port de plaisance de Lorient-Kernével, site du Kernével à Larmor-Plage : actualisation du coût d'objectif, demande de subventions;
Syndicat mixte du Haras national d'Hennebont à Hennebont : approbation des statuts, désignation des représentants;
Agenda 21 et plan climat du territoire : engagement de la collectivité;
Charte pour l'environnement et le développement durable : programme d'éducation à l'environnement et audéveloppement durable 2006-2007, demandes de subventions;
Restauration du littoral de Guidel-Ploemeur : acquisition de terrains.
Mise en oeuvre de Natura 2000 :
Avenant financier à la convention entre l'État, Cap l'Orient et la commune de Groix pour l'année 2007;
Life nature : phragmite aquatique marais de Pen Mané, commune de Locmiquélic, attribution d'une subvention d'équipement;
Port-Louis : valorisation paysagère et patrimoniale du site du Lohic, approbation du projet d'aménagement, demande de subventions.
Maison de l'emploi et de la formation professionnelle :
plan de financement prévisionnel;
Chantier d'insertion nature et patrimoine des Rives du Blavet, Keryervé à Lanester : approbation du plan de financement et demande de subventions.
Politique de la ville :
Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS), intérêt communautaire;
délégation partielle du droit de préemption urbain par la commune de Port-Louis;
Service départemental d'incendie et de secours : allocation de gestion des casernements, avenant à la convention;
SA SPIO (Société de participation industrielle de l'Ouest) : avance
remboursable, nouvelle demande de rééchelonnement; vote des tarifs 2007.
Mots-clés : Cap-Lorient
